Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CIA GENES DIFFUSION, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3086050
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2021
Marque en couleurs, figurative de CIA GENES DIFFUSION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CIA GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CIA GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595, route de Tournai - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 572 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CIA GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595, route de Tournai BP 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086050.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2021.

CIA GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : Génivo , Insemin'actions , GEN'GLYCOL , GESTIA , Génavo


CIA GENES DIFFUSION, Société Coopérative Agricole à capital variable - 3595, route de Tournai - 59500 - DOUAI - France - SIREN 783572209


CIA GENES DIFFUSION - 3595, route de Tournai BP 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460814 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-24

Produits vétérinaires, désinfectants, semences animales, ovules, embryons, produits pour diagnostiquer la grossesse. Matériel dans le domaine génétique, appareils et instruments vétérinaires, appareils obstétricaux pour bestiaux. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), produits d'élevage, animaux vivants, embryons, ovules, production de semences en matière génétique, substances et produits alimentaires pour les animaux. Publicité et conseils pour l'organisation et la direction des affaires, aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Activités et organismes dans le domaine de l'élevage et de la génétique animale, activités et organismes de recherche, d'études, de développement, de sélection et d'application dans le domaine de la génétique animale, analyses chimiques, tests de laboratoires, laboratoires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.